Délibération – Constitution des commissions municipales
Délibération – Création des comités consultatifs
Délibération – Election des membres de la commission d’appel d’offres
Délibération – Nomination des membres de la commission des impôts directs
Délibération – Election des délégués du Conseil municipal auprès des syndicats
Délibération – Nomination des membres de la commission intercommunale des impôts directs pour la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Délibération – Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération – Désignation d’un correspondant défense
Délibération – Désignation d’un correspondant incendie et secours
Délibération – Désaffectation et aliénation partielle d’une partie de la bretelle de la voie communale 105 » Montée du Trion » - Monsieur LAZREG
Délibération - Désaffectation et aliénation partielle d’une partie de la bretelle de la voie communale 105 » Montée du Trion » - Monsieur PERRET et Madame BEARZATTO
Délibération – Subventions communales – l’A.G.L.B. et la MFR de Saint-Romain-de-Popey – Année 2026
Informations et questions diverses
