Conseil Municipal de Rivolet

CM 161025

Ordre du jour

1. Délibération - Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le Centre de Gestion du Rhône de la métropole de Lyon

2. Délibération – Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône (CAF)

3. Délibération - Transfert au SYDER de la compétence Infrastructures de charges de véhicules électriques ou hybrides

4. Délibération - Appel à projet ACTTE / AAP Chêne 5 / FNCCR

5. Délibération - Interdiction de circulation des véhicules de 9.5 tonnes sauf service au lieudit « La Fouillouse » sur la VC 401

6. Délibération - Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural n°55 situé au 363, route de la Fouillouse

7. Rapports sur le Prix et la Qualité des Services (RPDS) : les rapports Eau, Assainissement (collectif et non collectif) et le bilan d’activité du Service Déchets de la CAVBS

8. Tour des commissions

9. Informations et questions diverses

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CM 110925

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Ordre du jour

1. Décision modificative 04 - Régularisation dépassement opération 50

2. Délibération – Création d'emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant, aux agents contractuels sur le fondement de l'article L.332-8 du Code Général de la fonction publique

3. Délibération - Mise à jour du tableau des emplois (suite à création de poste)

4. Délibération - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

5. Délibération - Demande de subvention à la DDT pour le DICRIM

7. Tour des commissions

8. Informations et questions diverses

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CM 170725

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Ordre du jour

1. Décision modificative 03 - paiement de la facture Thivent

2. Délibération – Désafectation et aliénation partielle du chemin rural n°27 situé au 1171 Chemin de Pierrefilant

3. Délibération - Désaffectation d'une partie d'un chemin rural - Ouverture d'une enquête publique préalable à l'aliénation partielle d'un chemin rural et à la création d'un nouveau tracé - Modification de l'assiette du chemin rural

4. Délibération - Poste d'adjoint d'animation - Contrat d'engagement d'un agent contractuel sur un emploi permanent (aide animateur)

5. Délibération - Désafectation et aliénation partielle du chemin rural n°31 situé au 40, impasse du Grand Vernay

6. Délibération - Acquisition de parcelles - Monsieur Didier DESTHIEUX - Commune de Rivolet

7. Tour des commissions

8. Informations et questions diverses

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CM 120625

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Ordre du jour

Délibération - Décision modificative 01 - paiement de la facture Edenred

Délibération – Décision modificative 02 - paiement des factures de l'opération 50

Délibération - Cinq logements individuels de la Semcoda

Délibération - Fixation par accord du nombre et de la répartition des sièges au Conseil communautaire de la CAVBS dans la perspective du renouvellement général des conseillers municipaux

Délibération - Frais de transport, de repas et d'hébergement

Délibération - Tarifs de la cantine à compter du 1er septembre 2025 - Réglement intérieur général de la cantine - Règelement intérieur "inscriptions et paiement" de la cantine

Délibération - Tarifs de la garderie périscolaire à compter du 1er septembre 2025 - Réglement intérieur de la garderie périscolaire

Tour des commissions

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CM 170525

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Ordre du jour

1. Délibération - Demande de dotation 2025 relative aux amendes de police

3. Délibération – Demande de subvention auprès du Conseil Général du Rhône - Année 2025 - Aménagments de l'ancien cimetière de Rivolet

4. Tour des commissions

5. Informations et questions diverses

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CM 170425

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Ordre du jour

1. Délibération - Désaffectation d'une partie d'un chemin rural - Ouverture d'une enquête publique préalable à l'aliénation d'une chemin rural et à la création d'un nouveau tracé - Chemin de Pierrefilant

2. Délibération – Désaffectation d'une partie d'un chemin rural - Ouverture d'une enquête publique préalable à l'aliénation d'une chemin rural et à la création d'un nouveau tracé - Impasse du Grand Vernay

3. Délibération – Acquisition d'une parcelle - Spécifiq'Immobilier - Commune de Rivolet

4. Tour des commissions

5. Informations et questions diverses

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CM 270325

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Ordre du jour

1. Délibération - Subventions communales - Année 2025

2. Délibération – Fixation des taux d'imposition - Année 2025

3. Délibération – Vote du budget primitif - Année 2025

4. Délibération - M57 - Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement

4. Tour des commissions

5. Informations et questions diverses

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CM 130225

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Ordre du jour

1. Délibération - Compte Financier Unique de l'année 2024

2. Délibération – Protection Sociale Complémentaire - Choix d'une convention de participation pour le risque "Santé" et/ou pour le risque "Prévoyance" et mandat au CDG69 pour mener la procédure

3. Délibération – Avis sur le projet de plan de mobilités des territoires lyonnais (PDM) arrêté par le SYTRAL mobilités

4. Tour des commissions

5. Informations et questions diverses

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CM 160125

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Ordre du jour

1. Délibération - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

2. Délibération – Achat d’une parcelle appartenant à Monsieur Yves METRAS par la commune de Rivolet

3. Délibération – Achat de trois parcelles appartenant aux consorts BRANCIARD par la commune de Rivolet

4. Tour des commissions

5. Informations et questions diverses

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CM 121224

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Ordre du jour

1. Délibération – Vote de mise en application de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales

2. Délibération – Recrutement d'un agent technique territorial - Contrat d'engagement d'un agent contractuel sur un emploi permanent

3. Délibération - Recrutement d'un agent technique territorial - Contrat d'engagement d'un agent contractuel sur un emploi permanent

4. Délibération - Groupement Appel à Projet "Tri hors foyer"

5. Délibération - Instruction des demandes d'autorisation du droit des sols: nouvelle convention de mutualisation signée avec la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

6. Projet Plan Mobilité des territoires lyonnais

7.Tour des commissions

8. Informations et questions diverses

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CM 141124

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Ordre du jour

1. Décision Modificative - Opération "rénovation école"

2. Délibération – Dossier des amendes de police - Répartition 2024 - Demande de versement de la subvention

3. Délibération – Dissolution du Syndicat Intercommunal de gestion des collèges du secteur de Villefranche-sur-Saône - Conditions de liquidation

4. Délibération - Procès-verbal de transfert des équipements de la commune de Rivolet suite à la dissolution du Syndicat intercommunal des Eaux Ouest Villefranche (SIEOV) en 2015

5. Délibération - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat: avis de la commune de Rivolet sur le projet arrêté par délibération du Conseil communautaire du 9 octobre 2024

6. Délibération - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi): avis de la commune de Rivolet sur le projet arrêté par délibération du Conseil communautaire du 9 octobre 2024

7. Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - exercice 2023 - Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux Centre Beaujolais

8. Tour des commissions

9. Informations et questions diverses

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CM 171024

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Ordre du jour

1. Délibération – Résiliation d'adhésion au CNAS

2. Délibération – Appel à projet ACTEE / AAP Chêne 2 / FNCCR

3. Délibération – Convention de partenariat - Mutuelle communale "Mutualp" - Année 2025

4. Présentation des rapports sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) / rapports relatifs à l'Eau, à l'Assainissement (collectif et non collectif) et le bilan d'activité du service Déchets

5. Tour des commissions

6. Informations et questions diverses

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Commune de Rivolet

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